Copropriété REGENCE 6 DOMAINE ST LAURENT - MS1154 - 14 rue jacques prevert 25000 Besançon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 14 rue jacques prevert 25000 Besançon

Copropriété REGENCE 6 DOMAINE ST LAURENT - MS1154

La copropriété REGENCE 6 DOMAINE ST LAURENT - MS1154 est située dans la commune de Besançon.

Elle a été construite entre 1994 et 2000. Elle est immatriculée sous le numéro AC9102088. Le syndic de la copropriété est inconnu.

La copropriété contient 10 lots, dont 4 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation et 6 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom REGENCE 6 DOMAINE ST LAURENT - MS1154
Adresse 14 rue jacques prevert 25000 Besançon Google Maps
Construction Entre 1994 et 2000
Immatriculation AC9102088
Type de syndic Inconnu
10 Lots
4 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
4 Lots à usage d'habitation 🏠
6 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 19/07/2018
Règlement de copropriété 07/04/1994
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 30/06/2025
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-LS-0359
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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